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1. Présentation du site

Propriétaire

Association Happy & Co

Association Loi 1901

RNA : W941011509

Siège social : 21 route de Fonvideau 33750 St Germain du Puch

Présidente : Valerie Bellamy

Trésorier : Elise Leconte

happy-n-co@hotmail.com

 

Siren 833 554 496

Siret 833 554 496 00012

Créateur et responsable de publication du site : Muriel Vanel 0632153540

Hébergeur : Wix.com

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
Le site a pour objet de fournir des informations aussi précises que possible sur l'activité de l'association Happy & Co et de ses partenaires. Toutefois, L'association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations ou données indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Happy & co est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les textes et les logos du site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la responsable de publication.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

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5. Gestion des données personnelles.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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